Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIOTTE
Société BARTHELEMY (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1739440
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1995

Présentation de la marque CONFIOTTE

Déposée le 10 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARTHELEMY domicilié(e) 14, rue Saint-Victor, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER - France.

La marque CONFIOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIOTTE est expirée depuis le 10 juillet 1995.

Société BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE PARFUMS , CONFITURE , CONFITURE SPARTE , A LA VILLE DU PUY , CHEF MAURICE CONFIOTTE D...


Société BARTHELEMY (Société à Responsabilité Limitée) - 14, rue Saint-Victor, 75005 PARIS - France


CABINET DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves